Mentions Légales

EDITEUR

Deschamps Père et Fils – Groupe Pierman
607 bd Jean Moulin 83700 Saint Raphaël
TEL: 04.94.95.13.44

Propriétaires : Deschamps Père et Fils
Siret : 453 243 677 00011
Responsable publication : Pierre Henry

PROTECTION DES DONNÉES

Conformément à la loi n° 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à Deschamps Père et Fils qui s’engage à préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.

CREATION

Groupe Forum – agence de communication à Saint Raphaël
www.groupeforum.net
Technoparc Epsilon 1 – 61 rue Isaac Newton – 83700 Saint-Raphaël
Tél. 04.98.11.33.33 – Fax. 04 98 11 38 28
Webmaster : Florian Girardey – fgirardey@groupeforum.net

HEBERGEMENT

Titan Datacenter – 1210 Chem. de la Plaine, 06250 Mougins

DROITS D’AUTEUR

www.groupe-pierman.com constitue une création intellectuelle au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’ensemble des éléments disponibles sur le Site dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le Site sont la propriété de Deschamps Père et Fils ou de tiers ayant autorisé Deschamps Père et Fils à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.groupe-pierman.com, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Deschamps Père et Fils est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Deschamps Père et Fils ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourraient résulter de la connexion ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant. Le site de Deschamps Père et Fils peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsables du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites.

Date de la première mise en ligne : Septembre 2014